Mentions légales
Responsable du contenu de ce site web:
E.I.P.P. Europäisches Institut für Pferdephysiologie GmbH
Hüllscheider Weg 2
D-53940 Losheim
fon: 0049 (0) 65 57 – 90 19 51 0
fax 0049 (0) 65 57 – 90 19 52 2
PDG: Christoph Gehrmann
HRB 4418
USt-IdNr.: DE205569307
Veuillez envoyer vos demandes de renseignements par email à: info@equine-institut.com
Copyright
L’auteur ou le propriétaire se réserve les droits aux contenus intellectuels et matériaux de ce site. La multiplication des contenus sans accord préalable est interdit selon la loi sur les droits d’auteur.
Exclusion générale de la garantie, non-responsabilité
1. Contenu du site web
Les informations fournies sur ce site sont à titre informatif. Nous ne saurions garantir l'exactitude, la l’exhaustivité, l'actualité des informations diffusées sur le site. L’auteur du site ne peut pas être tenu pour responsable des dommages matériaux ou non-matériaux produits par l’utilisation ou la non-utilisation des informations données ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes étant donné que l’auteur n’agissait pas intentionnellement ou par négligence.
Toutes les offres sont facultatives et non obligatoires. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. Nous pouvons, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site. Nous pouvons également à tout moment arrêter de publier ce site.
2. Renvois et liens
Notre site donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. N'étant pas le gestionnaire de ces sites, nous ne pouvons en contrôler le contenu. En conséquence, nous ne pourrons en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles sauf si nous avions concordance des temps connaissances de ces contenus et qu’il nous est techniquement possible et exigible d’éviter l’utilisation des de contenus non conformes.
L’auteur certifie l’absence de contenus non conformes au moment de l’établissement des liens. L’auteur n’influence ni la configuration, ni les contenus, ni la génération des pages accessibles par ces liens. Il se dissocie ainsi de toutes modifications de contenu intervenues sur ces pages après l’activation du lien. Cette constatation est valable pour tous les liens et renvois dans le cadre du site web ainsi que pour les textes de tiers écrit dans les répertoires, forums, listes mailing et autres bases de données accessibles pour la saisie par des tiers. Pour des contenus illégaux, erronés ou incomplets et particulièrement pour les dommages ou préjudices qui résultent de leur utilisation ou non-utilisation. L’auteur de la page source sur lequel le lien figure ne saurait être tenu pour responsable et pas celui qui réfère à cette publication à travers d’un lien.
3. Droit d’auteur et de signe
L’auteur est soucieux de respecter les droits intellectuels des graphiques, documents vocaux, séquences vidéo et textes utilisés, ou privilégie l’utilisation de ses propres graphiques, documents vocaux, séquences vidéo et textes ou d’utiliser ceux du domaine public.
Toutes les marques déposées des tiers mentionnées dans le cadre du site web sont soumises intégralement aux dispositions des droits intellectuels et de signe du titulaire officiel. Le fait que ces marques déposées soient mentionnées sur un site ne permet pas de conclure qu’elles ne sont pas protégées par des droit de tiers.
Les droits d’auteurs pour les objets publiés et conçus par l’auteur incombent seulement au concepteur des pages.
La reproduction ou l’utilisation de ces graphiques, documents vocaux, séquences vidéo et textes sous forme électronique ou imprimée sans accord préalable de l’auteur est interdite.
4. Protection des données
En cas de saisie possible des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, coordonnées) la divulgation de ces données par l’utilisateur est explicitement facultative. L’achat et le paiement de tout service proposé sur les site ne sont pas soumis à l’obligation de révéler ses données personnelles ou professionnelles. Si ceci est techniquement réalisable et raisonnable, il est possible d’indiquer des pseudonymes ou des données anonymes.
L’utilisation des contacts indiqués dans l’adresse bibliographique ou des données similaires comme adresses postales et électronique, numéros de téléphone et de fax par des tiers pour la transmission d’informations qui ne sont pas explicitement demandées est interdite. Nous nous préservons explicitement le droit d’entreprendre des actions judiciaire à l’égard des envoyeurs de Spams en situation d’infraction.
5. Efficacité de la non-responsabilité
L’exclusion de la responsabilité est considérée comme partie intégrante de l’offre du site faisant référence à cette page. Si ces textes ou ses parties ne correspondent pas ou plus ou pas intégralement à la législation en vigueur, le contenu et la validité des autres parties ne seront pas mise en cause.